1. Préambule
1.1. Objet du présent document
L'objet de ce document est d'informer les futurs acheteurs des conditions d'achats et de livraison de produits sur le site damienmontalan.fr.
L'achat d'un produit sur le site damienmontalan.fr entraîne, de fait, l'acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente, dont le Client reconnaît explicitement avoir pris connaissance, préalablement à la commande.
1.2. Informations sur le vendeur
Ce site est la propriété de Damien Montalan, et est édité sous sa responsabilité. Pour toute question ou remarque concernant le contenu du site ou les commandes réalisées dans la boutique en ligne, merci de me contacter par mail à l'adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..
L'hébergement du site est assuré par 1&1 Internet SARL (www.1and1.fr), 7 place de la Gare BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex.
2. Modalités d'achat
2.1. Tarifs et réductions
Les prix de vente des produits sont indiqués en euros, et s'entendent toutes taxes comprises.
Le prix d'un produit est celui en vigueur au moment de la validation de la commande par le Client. Les frais de livraison sont facturés en supplément du prix des produits, en fonction du contenu de la commande.
Les tarifs mentionnés sur ce site sont susceptibles d'être modifiés à tout moment.
Des réductions peuvent être consenties temporairement sur certains produits ou sur l'ensemble de la boutique. Ces réductions peuvent être effectuées sous forme d'une remise sur la fiche produit, ou sous forme d'un coupon de réduction, valable sur saisie d'un code de réduction au moment du paiement de commande.
2.2. Produits
Chaque produit vendu sur le site damienmontalan.fr fait l'objet d'une fiche signalétique, détaillant ses caractéristiques. L'acheteur est supposé avoir pris connaissance de ces caractéristiques avant de valider sa commande.
Les produits peuvent être commandés dans la limite des stocks disponibles.
2.3. Commande
Toute commande réalisée sur le site damienmontalan.fr suppose, d'une part, l'enregistrement de l'utilisateur, et d'autre part, l'acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.
Conformément à la législation en vigueur, chaque utilisateur dispose d'un droit d'accès et de rectification des informations le concernant. Cet accès peut se faire sur simple demande écrite, adressée à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..
L'acceptation d'une commande n'est effective qu'après validation par damienmontalan.fr. Une confirmation est envoyée par mail au client, afin de l'informer de cette acceptation.
3. Modalités de paiement
3.1. Généralités
Toutes les transactions sont effectuées en euros. Le paiement s'effectue dans son intégralité au moment de la validation de la commande, en utilisant l'un des moyens de paiement décrit ci-dessous.
Le "panier" permet au client de vérifier le contenu de sa commande (produits, prix, quantités, modalités et frais de livraison) avant validation, et, le cas échéant, de le modifier. Une fois validé, il est considéré que le client
3.2. Règlement par carte bancaire via PayPal
Le paiement des commandes par carte bancaire est possible sur damienmontalan.fr. Il est sous-traité à PayPal, qui en assure notamment la sécurité. Aucune information relative aux cartes bancaires utilisées par les clients, n'est stockée par damienmontalan.fr.
4. Livraison des commandes
4.1. Produits physiques
Les produits physiques seront livrés à l'adresse mentionnée par le client au moment de la commande. Cette adresse peut être différente de l'adresse de facturation.
La livraison est assurée par La Poste. Les délais de livraison dépendent du mode de livraison retenu, et sont ceux indiqués par La Poste. Le site damienmontalan.fr ne pourra être tenu responsable d'un éventuel retard.
4.2. Produits numériques
Les produits numériques sont livrés par voie électronique, au moyen d'un lien présent dans le mail de confirmation de commande. Ils sont également téléchargeables depuis l'espace client du site, pendant une durée de 30 jours après la date de validation de la commande, dans la limite de 10 téléchargements.
4.3. Suivi des commandes
Le client est informé du traitement et du statut de sa commande par des mails notifications, envoyés par damienmontalan.fr.
Il peut, par ailleurs, visualiser l'ensemble de ses commandes et leur statut, depuis son espace client.
4.4. Problème lié à une commande
En cas de problème lié à une commande, les clients sont invités à envoyer un mail à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser., en précisant le numéro de la commande concernée.
4.5. Retour des produits et rétractation
Le client dispose d'un délai de 7 jours calendaires, à compter de la date de réception des produits, pour retourner les produits non désirés ou non conformes. Seules les commandes de produits physiques peuvent faire l'objet d'un remboursement. Les commandes de produits numériques ne sont pas remboursables.
Le retour d'un produit doit s'accompagner, au préalable, d'un mail adressé à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser., précisant le numéro de commande, et le motif du retour. Les frais de retour sont à la charge du client.
Dans le cas d'un produit non conforme, damienmontalan.fr s'engage à remplacer, dans les 15 jours suivant sa réception, le produit défectueux. L'échange est assuré dans la limite des stocks disponibles. Les frais de retour seront remboursés au client par chèque, selon le tarif lent en vigueur au moment du retour. En cas d’impossibilité d'échange, le produit sera remboursé dans son intégralité.
Pour tout autre motif, damienmontalan.fr s'engage à remplacer, dans les 15 jours suivant sa réception, le produit. Les frais de retour resteront à la charge du client.
5. Droits d'auteur
L'ensemble des œuvres vendues sur le site damienmontalan.fr sont soumises au droit d'auteur, et sont protégées par la législation nationale et internationale en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, complète ou partielle des œuvres, est interdite. Aucune exploitation des œuvres ne peut être effectuée sans le consentement explicite de l'auteur.
Merci de me contacter par mail (Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.) pour tout complément d'information.